Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDIN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque JARDIN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN BRETON arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.
ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION VENDEE
ETABLISSEMENTS LE SAINT ¿ FRUITS ET LEGUMES - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France
IPSIDE, Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie à l'exception du pâté ; pâté bénéficiant de l'IGP « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; homards non vivants ; moules (non vivantes) ; alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparation à tartiner à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » et gibier ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; terrines de viandes, poissons, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier ; conserves de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poisson ; conserves de légumes ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou de poissons et/ou légumes ; produits à tartiner à base de viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », poisson ou gibier ; produits à tartiner à base de légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne » ou gibier et/ou légumes ; soupes de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'IGP « Farine de blé noir de Bretagne » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; bossons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; eau de mer pour la cuisine ; herbes potagères conservées ; marinades ; préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille bénéficiant de l'IGP « Volailles de Bretagne », gibier ou légumes et féculents ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages (vivants) ; homards vivants ; moules (vivantes) ; produits de l'aquaculture ; poissons vivants.
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